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Propriété intellectuelle: protégez votre investissement

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À première vue, vous pourriez penser que le fabricant de gouttières Alu Rex exploite une entreprise relevant de l'économie traditionnelle. On pourrait pardonner à un profane de croire que toutes les gouttières et tous les accessoires de gouttières sont à peu près semblables.

Mais il n'en est rien. Les produits Alu Rex sont uniques; son système de gouttières avec protection contre les feuilles et ses produits de fixation sont renommés et exportés dans toute l'Amérique du Nord et l'Europe. Cela rend l’entreprise vulnérable aux imitateurs.

«Quand nos nouveaux produits sont lancés, ils sont tous brevetés», déclare Luc Masson, directeur général chez Alu Rex à Charny, au Québec. «Nous nous efforçons constamment d'améliorer les produits que nous offrons. Mais nous devons être vigilants; dans notre secteur, si une entreprise met au point un nouveau concept ou un concept novateur, celui ci sera immédiatement copié.»

Pas seulement pour les entreprises technologiques

Selon Neil Milton, expert des questions de propriété intellectuelle, Alu Rex a raison d'être prudente en ce qui a trait à la protection de ses produits. Malheureusement, toutes les entreprises ne le sont pas autant.

«Les gens ont l'impression que seules les entreprises du secteur technologique doivent se préoccuper de ces questions», souligne Me Milton, avocat d'Ottawa et auteur du livre Canadian Intellectual Property Law for Dummies. «Les entreprises d'aujourd'hui sont de plus en plus fondées sur le savoir, et une grande partie de ce savoir représente une valeur. Si les entreprises ne protègent pas cette valeur, elles pourraient investir des centaines de milliers, voire des millions de dollars et constater par la suite que quelqu'un d'autre récolte les profits.»

Il est crucial d'élaborer une approche cohérente pour ce que Me Milton appelle intangible creations of the mind (les créations intangibles de l'esprit). La première étape consiste à reconnaître les défis et les occasions clés pour une entreprise. On peut les séparer en quatre grands groupes: les brevets, les marques de commerce, les droits d'auteur et les dessins industriels.

«À moins que vous ne vouliez que votre entreprise soit toujours engagée dans une course en vue d'offrir ses produits au plus bas prix, vous devez assurer la protection de tous ces actifs», ajoute Me Milton.

Néanmoins, les questions de propriété intellectuelle ne font pas toujours l'objet de l'attention qu'elles méritent, particulièrement de la part des petites et moyennes entreprises.

Pourquoi? En en partie parce que les investissements qu'exige la protection de la propriété intellectuelle ne génèrent pas les résultats immédiats que recherchent souvent les entrepreneurs, souligne Phillip Bertin, président de Stratégies Trois Quatorze à Laval, au Québec, une société qui se spécialise dans les conseils aux PME pour les questions de propriété intellectuelle et de transfert de technologie.

Méfiez vous du silence

La situation dépend également beaucoup du fait que les entrepreneurs souhaitent passer leurs innovations sous silence pour en garder le secret. «Si vous mettez au point de nouveaux produits, vous ne voulez surtout pas que les nouvelles les concernant se répandent, ajoute M. Bertin. C'est pourquoi les entreprises gardent le secret en ce qui a trait à la progression de leurs projets. Mais en gardant le silence, elles évitent également d’aborder la question de la protection de leurs investissements.»

Un autre problème, dit M. Bertin, réside dans le fait que de nombreuses entreprises découvrent les lois portant sur la propriété intellectuelle à la dure - en violant, par inadvertance, les droits de quelqu'un d'autre. C’est une erreur qui peut leur coûter cher, et une erreur dont personne ne veut parler publiquement.

«Les clients me racontent souvent leur histoire en deux temps, ajoute M. Bertin. Ils m'expliquent d'abord qu'ils ont peut être empiété sur les droits de propriété intellectuelle d'un concurrent. Puis, ils insistent pour que je garde le silence à ce sujet.» En fait, M. Bertin signe des ententes de confidentialité pour tous les clients avec lesquels il travaille.

La première étape qu'un entrepreneur doit franchir, selon M. Masson, d'Alu Rex, c’est d’être conscient qu'il existe des enjeux liés à la propriété intellectuelle et d'élaborer un plan d'action pour les gérer.

Par la suite, la persévérance est essentielle à la mise en œuvre du plan.

«Récemment, nous avons découvert qu'une entreprise de Chine avait affiché certaines de nos images dans son site, poursuit M. Masson. Nous aurions pu ne rien faire, mais nous n'avons pas voulu courir de risque. Nous lui avons donc fait parvenir une lettre par l'entremise de notre avocat. Elle n'a pas retiré les images immédiatement, mais après l'envoi d'une ou deux lettres de plus, elle a fini par obtempérer.»

L’intégration de la protection de la propriété intellectuelle à votre plan d’affaires joue un rôle important pour vous aider à acquérir et à préserver un avantage concurrentiel sur votre marché.


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