Choses à considérer avant de joindre une coentreprise | BDC.ca

Ce qu’il vous faut considérer avant de créer une coentreprise

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Plusieurs aspects (juridique, fiscal, commercial, culturel) doivent être pris en considération. Les coentreprises peuvent prendre différentes formes juridiques. Les entrepreneurs désireux de s'associer forment souvent une coentreprise afin de limiter leur responsabilité plutôt que de créer une société de personnes, où les associés ont une responsabilité illimitée.

Il y a des différences sur le plan juridique entre les deux formes d'entreprises. Il importe que vous les connaissiez bien afin de savoir dans quoi vous vous en engagez. Renseignez-vous auprès d'un avocat. Vous devriez ensuite tenir compte des questions fiscales. Selon votre situation, votre contribution à la coentreprise sur le plan de l'actif, et l'impôt sur le revenu de la coentreprise que vous devrez payer peuvent être des sources de préoccupation importantes. Selon l'endroit (province ou territoire) où sera située votre coentreprise, vous pourrez avoir accès ou non à des programmes d'incitation fiscale et à des programmes d'aide gouvernementale.

En plus des considérations juridiques et fiscales, vous devez tenir compte de nombreuses questions d'ordre commercial et culturel. Voici certaines de ces questions:

  • Objet de la coentreprise (et raison pour laquelle une coentreprise serait préférable à une alliance informelle) 
  • La coentreprise aura-t-elle une durée précise ou indéterminée? 
  • Ressources qui seront mises en commun par les coparticipants 
  • Les coparticipants sont-ils sur la même longueur d'onde? 
  • Mécanismes de contrôle de la coentreprise 
  • Responsabilités particulières de chacun des participants 
  • Objectifs particuliers de la coentreprise 
  • Impact que pourrait avoir la coentreprise sur la réputation de votre entreprise actuelle 
  • Comment allez-vous réagir à un appel de liquidités et à une demande de garanties personnelles, etc., le cas échéant?

Un grand nombre de ces questions peuvent être réglées par l'établissement d'un contrat de société ou d'une convention unanime des actionnaires (s'il s'agit d'une coentreprise par actions). Quelles que soient la durée et la portée des accords juridiques établis, si vous ne vous entendez pas très bien avec les autres coentrepreneurs ou si vous n'êtes pas prêt à travailler de concert avec eux à la résolution des problèmes qui surviendront, vous risquez d'avoir des différends avec eux coûteux à régler. Avant de vous engager dans une coentreprise, assurez-vous que vos futurs associés et vous êtes sur la même longueur d'onde et définissez votre projet de coentreprise le plus longtemps à l'avance possible. Avant de devenir un participant à une coentreprise, préparez un plan stratégique et un plan d'affaires détaillé avec vos associés éventuels, réglez le plus de problèmes éventuels possible et mettez le plan à jour une ou deux fois par an. Un plan soigneusement préparé devrait vous éviter bien des problèmes. Un consultant en gestion expérimenté pourrait vous servir de guide.

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