Double usage

L’environnement géopolitique actuel a suscité d’importantes conversations sur les avantages que certaines avancées technologiques peuvent apporter sur le plan de la sécurité économique et de la protection de la souveraineté. Ces technologies, ces biens, ces services et ces logiciels appartiennent généralement à l’un ou l’autre des types suivants:

• Les articles ou les technologies qui sont axés uniquement sur des objectifs militaires, de sécurité ou de renseignement, dont les usages commerciaux possibles sont des résultats secondaires, sont généralement décrits comme des technologies ou des biens de défense.
• Les articles ou les technologies qui sont principalement intéressants pour leur usage commercial, mais pour lesquels on recense des cas d’utilisation pour la défense, la sécurité ou le renseignement, sont appelés des «technologies ou biens à double usage».

Ainsi, le double usage est fondamentalement une stratégie d’affaires: vendre essentiellement les mêmes technologies, biens, services ou logiciels au marché de la défense et au marché commercial, plutôt qu’à un secteur particulier. Par exemple, une entreprise pourrait choisir d’offrir un produit commercial de base et une variante adaptée à la défense avec des capacités contrôlées, des composantes renforcées ou différentes interfaces de données.

Ces choix ont des répercussions importantes sur les activités et les modèles d’affaires des entreprises qui choisissent de mettre en œuvre cette stratégie.

Quoi prendre en compte avant d’adopter une stratégie de double usage?

Si vous envisagez une stratégie de double usage, vous devrez peut-être prendre les mesures suivantes:

• Vous renseigner sur l’applicabilité de votre produit ou service à la défense en communiquant avec votre clientèle potentielle. Elle se compose probablement de fournisseurs de biens ou de technologies de défense de niveau 1 ou 2 pour le ministère de la Défense et d’acheteuses ou acheteurs de pays étrangers.
• Établir votre niveau de préparation technologique: votre produit doit-il être repensé et testé en fonction de nouvelles spécifications ou exigences?
• Vous informer de toutes les répercussions potentielles d’un contrat de défense et des obligations qu’il entraîne. Par exemple, vous devrez déterminer si vos produits seraient visés par le programme canadien de contrôle des exportations.
• Évaluer tous les coûts en capital et en temps associés au respect des exigences des produits et des contrats. Cela peut être long et décourageant, et il faut déterminer le rendement des investissements.
• Parmi les exigences de base probables, notons les spécifications relatives à la cybersécurité propres à la défense, les exigences du Programme des marchandises contrôlées, les certifications de qualité, les stratégies d’atténuation des risques, la traçabilité de la chaîne d’approvisionnement, une stratégie de propriété intellectuelle et une capacité de prestation sûre et stable.
• Établir un plan financier couvrant plusieurs années de développement et de commercialisation.
• Créer et doter en personnel une fonction de développement des affaires propre à la défense ou même établir une entité commerciale distincte.

Exemples de biens à double usage

Les biens à double usage sont des articles ayant une application civile ou commerciale légitime, mais qui peuvent également être adaptés à des fins militaires, de renseignement ou de sécurité, et vice versa. En voici quelques exemples:

• Les drones et les systèmes aériens sans pilote qui sont compatibles avec des plateformes utilisées pour la défense, la sécurité frontalière ou la collecte de renseignements.
• Les semi-conducteurs, qui sont intrinsèquement à double usage, car ils sont à la base de presque tous les appareils électroniques modernes.
• Divers types de produits chimiques et de précurseurs pharmaceutiques qui sont largement utilisés dans l’industrie, la médecine ou la recherche, mais qui peuvent également être pertinents pour les programmes d’armement ou la logistique militaire.
• De nombreux autres articles à double usage ne se classent pas dans une seule catégorie, mais sont essentiels dans plusieurs secteurs, par exemple les machines-outils de haute précision, les matériaux avancés ou les imprimantes 3D.
• Il existe aussi des exemples inverses, comme l’Internet, la technologie GPS, les radars, les drones et la vision nocturne, qui sont apparus d’abord dans le secteur de la défense avant de trouver des applications commerciales.

Exemples de technologies à double usage

Les technologies à double usage se retrouvent souvent dans des sous-secteurs des technologies profondes, car de nombreuses technologies de pointe conçues pour des applications commerciales ont également des applications militaires ou de sécurité nationale. Parmi ces sous-secteurs, notons les suivants: 

• Intelligence artificielle et apprentissage automatique
• Robotique
• Informatique quantique
• Technologies de l’espace
• Cybersécurité
• Biotechnologie

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