Conditions d'utilisation du modèle de plan d’affaires de BDC

Le modèle de plan d’affaires est offert gratuitement, tel quel, et aucune assistance technique n'est fournie.

Certaines cellules des documents sont protégées afin de préserver leur contenu, et les mots de passe ne sont pas fournis. Les plans contiennent des macros, mais ils sont exempts de virus et sont conçus pour fonctionner avec la suite Office 97 ou des versions plus récentes de celle-ci.

Les personnes qui visitent le site web de BDC ont le droit d'intégrer le modèle à leur processus de planification d'affaires; cependant, pareil usage ne signifie en rien que BDC atteste l'exactitude de votre plan d'affaires ou de votre information financière. BDC n'assume aucune responsabilité à l'égard d'éventuels dommages-intérêts directs, indirects, consécutifs ou spéciaux, quels qu'ils soient, ayant pour source l'utilisation du modèle.

Toute reproduction ou utilisation non autorisées du modèle sont interdites et constituent une violation du droit d'auteur de BDC.

BDC considère que toute personne qui décide de se servir du modèle a lu et compris les dispositions ci-dessus et en a convenu.