Code SH
L’Organisation mondiale des douanes (OMD) crée les codes SH. L’acronyme SH signifie système harmonisé. Ces codes désignent les produits et les catégories de produits selon une nomenclature normalisée de 2 à 6 chiffres.
Les 2 premiers chiffres du code indiquent la catégorie de produits. Les 4 à 6 chiffres suivants indiquent les sous-catégories dans lequel s’inscrit le produit. L’OMD peut changer ces codes tous les 5 ans.
Les pays peuvent ajouter des chiffres pour désigner les produits de manière plus précise; le code ayant une taille limite de 10 chiffres. Ces codes supplémentaires, particuliers à chaque pays, peuvent être modifiés à tout moment par le pays qui les utilise. On nomme le code SH de 8 ou 10 chiffres utilisé par un pays une «ligne tarifaire».
Les propriétaires d’entreprise qui veulent exporter des marchandises doivent remplir des formulaires d’exportatrices et exportateurs du Canada en utilisant le code SH canadien pour les produits d’exportation. Le pays importateur des marchandises peut avoir une classification différente (code SH) pour ce même produit dans sa liste tarifaire.
Dans le cas d’un nouveau produit n’ayant pas encore reçu de code SH (ou s’inscrivant dans plusieurs catégories SH), les exportatrices et exportateurs doivent communiquer avec l’agence en douane du pays où elles et ils comptent exporter pour connaître le code à utiliser et le tarif qui sera appliqué.
En savoir plus sur les codes SH
L’exemple suivant montre comment on applique les codes SH au bétail (dans ce cas, des chevaux):
La nomenclature OMD standard est la suivante:
- 01 Animaux vivants
- 01.01 Chevaux, ânes, mulets et bardots vivants
- 0101.21 Chevaux — Animaux reproducteurs pure race
- 0101.29 Chevaux – Autres
- 0101.30 Ânes
- 0.101.90 Autres
Sur sa liste tarifaire, le Canada subdivise la catégorie 0101.29 en trois comme suit:
- 0101.29.10 Chevaux – Pour labattage
- 0101.29.20 Chevaux – De course
- 0101.29.90 Chevaux – Autres
La Corée subdivise la catégorie 0101.29 différemment:
- 0101.29.10 Chevaux – De course
- 0101.29.90 Chevaux – Autres
Consultez l’outil en ligne gratuit Info-Tarif Canada qui permet aux exportatrices et exportateurs du Canada de vérifier les tarifs applicables à un bien donné dans un marché donné.