Comment payer la R et D sans se ruiner
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Imaginez-vous pouvoir vous payer des recherches de calibre mondial en donnant accès à vos équipements à des étudiantes et étudiants. Et si cela ne vous suffit pas, que diriez-vous de bénéficier, à moitié prix, des services d’élèves de deuxième ou de troisième cycle hautement qui ont toutes les qualifications?
Les petites entreprises se voient offrir des mesures incitatives alléchantes pour favoriser leurs efforts en recherche et développement. Il ne manque pas de programmes nationaux et provinciaux donnant accès à des chercheuses et chercheurs de premier plan et à l’équipement ultramoderne de nos universités aux propriétaires d’entreprise – qui sont le moteur de l’économie canadienne.
Pour le Canada, l’investissement en innovation est primordial afin de réduire l’écart de productivité qui nous sépare de plusieurs de nos principaux partenaires commerciaux, en particulier les États-Unis. Et pour votre entreprise, investir dans l’innovation engendre des bénéfices tangibles: parts de marché accrues, gains d’efficacité substantiels, réduction des coûts et augmentation des profits.
Crédits d’impôt et subventions
Au Canada, le principal encouragement à la R et D est le programme de crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE). Les entreprises canadiennes peuvent avoir droit à un crédit d’impôt à l’investissement correspondant à 35 % des dépenses admissibles, y compris les salaires, les dépenses en capital, les honoraires de consultation et le matériel. Le crédit d’impôt est de 15 % pour tout montant de plus de 3 millions de dollars. Pour la plupart des entreprises, ce crédit prend la forme d'un remboursement en espèces.
Outre le crédit d’impôt fédéral, chaque province et territoire, à l’exception de l’Île-du-Prince-Édouard, du Nunavut et des Territoires du Nord-Ouest, offre un crédit d’impôt pour les activités de RS&DE admissibles menées sur son territoire.
Le gouvernement fédéral et les provinces offrent aussi de l’aide supplémentaire grâce à des subventions et à des programmes gouvernementaux conçus pour des secteurs d’activité particuliers.
Collaboration avec des établissements de recherche
Votre entreprise pourrait être en mesure d’établir un partenariat avec un établissement postsecondaire sur des projets particuliers. Le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) offre une vaste gamme de programmes qui vous permettent de collaborer avec ces établissements pour la moitié du coût du projet ou une contribution en nature.
- Les subventions d’engagement partenarial vous permettent de mener un projet de R et D de six mois en échange d’une contribution en nature.
- Les subventions de recherche et développement appliquée vous permettent de travailler avec une équipe collégiale ou universitaire sur un projet pour une période allant jusqu’à trois ans. Vous payez du tiers à la moitié des coûts du projet en espèces ou par des contributions en nature.
- Vous pouvez mener un projet de R et D à long terme grâce aux programmes de subventions de recherche et développement coopérative ou de subventions de professeurs-chercheurs industriels, dans le cadre desquels vous payez du tiers à la moitié des coûts du projet avec des contributions en espèces.
Si vous voulez participer aux programmes de partenariats de recherche, communiquez avec le CRSNG. Vous devrez également trouver une chercheuse ou un chercheur, ou un organisme de recherche avec lequel vous souhaitez collaborer.
Également très populaire, le Programme d’aide à la recherche industrielle (PARI) du Conseil national de recherches du Canada offre des conseils, une expertise technologique et des fonds pour la recherche par l’entremise d’un réseau de spécialistes qui se trouvent dans les collectivités partout au pays.
Si vous exercez vos activités dans le secteur de la santé, le Programme de recherche en collaboration avec l’industrie des Instituts de recherche en santé du Canada pourrait vous fournir des fonds pour collaborer avec des établissements liés à la R et D en santé. Le montant maximal de la subvention du programme est de 250 000 $ par année pour cinq ans.
Une mine de matière grise à un coût abordable
Le personnel et les salaires constituent souvent l’aspect le plus coûteux des projets de R et D. La solution: Mitacs. Le programme Accélération de Mitacs vous permet d’élargir votre programme de recherche et développement grâce à un investissement de 7 500 $. Avec l’aide d’une subvention de contrepartie gouvernementale, vous pourrez embaucher une personne diplômée ou qui a obtenu une bourse postdoctorale pour un stage de quatre mois. La ou le stagiaire demeure aux études; vous n’avez donc pas à vous occuper des questions financières et administratives liées à l’embauche d’une nouvelle personne.
Le programme peut aussi gagner en envergure grâce aux Grappes de stages Accélération, dans le cadre desquelles une équipe d’au moins trois stagiaires se concentre sur un objectif de recherche en coopération avec votre entreprise. Pour former une grappe, vous devez investir un minimum de 36 000 $ (6 000 $ par stage), et vous bénéficiez d’une subvention de contrepartie de 44 000 $ de Mitacs. Il n’y a pas de plafond au nombre de stages que vous pouvez offrir.
Une autre option? Le programme des bourses de recherche de premier cycle en milieu industriel du CRSNG peut vous aider à embaucher des étudiantes et étudiants qui ont obtenu leur diplôme pour une période de 16 semaines afin d’accroître votre productivité ou vos capacités de R et D. En tant que propriétaire d’entreprise, vous payez 25 % du salaire de l’étudiante ou étudiant (1 125 $) pour le stage de 16 semaines.